 |
| Siège de l'ONU à New York |
1) La réglementation contre le trafic
d'armes
L’ONU a mis en
place en 1992 un registre auquel les États doivent déclarer les
informations qui concernent les exportations, les importations les
armes légères.
L’ONU a également mis en place un protocole le 31 mais 2001 qui détermine les législations et la réglementation au niveau des licences (numéro inscrit sur chaque arme) mais aussi sur l’exportation d’armes légère. Ainsi chaque transfert d’armes est strictement surveillé par les États participants à ce protocole et ils doivent aussi garder une trace écrite de toutes ces informations pour permettre d’éviter les vols, les détournements, les reproductions ou de prouver qu’une arme respecte les différentes sécurités de fabrication.
Ils
existent beaucoup d’autres traités concernant directement ou
indirectement le transfert d’armes .Mais ces lois internationales
ne suffisent pas pour stopper les trafics illicites. Elles ne font
que s’ajouter aux lois nationales.
L’ONU a également mis en place un protocole le 31 mais 2001 qui détermine les législations et la réglementation au niveau des licences (numéro inscrit sur chaque arme) mais aussi sur l’exportation d’armes légère. Ainsi chaque transfert d’armes est strictement surveillé par les États participants à ce protocole et ils doivent aussi garder une trace écrite de toutes ces informations pour permettre d’éviter les vols, les détournements, les reproductions ou de prouver qu’une arme respecte les différentes sécurités de fabrication.
 |
| Exemple d'un numéro de licence que l'on peut lire sur une arme |
16 États
seulement ont adopté une réglementation pour l’enregistrement,
l’homologation des courtiers en armes et la répression des
transactions illicites. Plusieurs régimes de contrôle des
exportations sont en cours pour limiter la prolifération de
« technologies à usage militaire ». Ce sont les
principaux États producteurs et exportateurs d'armements et de
technologies qui sont à l'origine de ces régimes (RMCE). Ils
permettent d'une part d'harmoniser leurs politiques d'exportations,
et d'autre part, de compenser les lacunes des traités internationaux
en la matière.
À l'heure actuelle, il existe cinq
RMCE ayant pour objectif la régulation de la prolifération d'armes
en tout genre:
- des armes nucléaires
- des armes biologiques et chimiques
- des missiles, drones et technologies liées
- et des armes conventionnelles et des technologies à double usage
2)
L'opération Fast and Furious aux États-Unis
Le service de la répression des
fraudes américain,a trouvé l'idée de laisser passer des armes au
Mexique dans le but d'arrêter non pas les acheteur mais les chefs
des cartels a qui ces armes sont destinés .
Pour ce
faire, les États-Unis ont mis en place l'opération
Fast and Furious,
du nom du film de 2001, est une opération d'infiltration menée
entre 2009 et 2010, en Arizona et au Mexique, par le Bureau
of Alcohol, Tobacco, Firearms and Explosives
(ATF) des États-Unis, qui est le service fédéral des États-Unis
chargé de la mise en application de la loi sur les armes, les
explosifs, le tabac et l'alcool et de la lutte contre leur trafic.
L'opération Fast and Furious visait à capturer les principaux
trafiquants d'armes transférant des armes légalement achetées des
États-Unis vers le Mexique ou à la frontière ( a El Paso, au
Texas, à Nogales et a douglas en Arizona, etc .. ).
L'ATF ne cherche pas seulement a arrêter les
vendeurs d'armes illégaux, elle tente aussi de découvrir les liens
qui existent entre ces derniers et les cartels de la drogue
Mexicains.
Dans le cadre de cette opération, 2500 armes on été achetées
sous la supervision de l'ATF et « exportées»au Mexique. Parmi
celle-ci, 797 on été récupérées depuis, lors d'intervention
policières des deux cotés de la frontière. 1700 autres n'ont
toujours pas été retrouvées, ce qui a persuadé un groupe d'agents
de l'ATF de dénoncer publiquement les décisions de leurs
supérieurs.
Depuis Octobre 2009, plus de 1500 armes ont été achetées
pour plus de 1 million de dollars en espèce dans les magasins
d'armes de Phoenix (États-Unis)
Les armes vendues en Arizona on été enregistrées afin de
retrouvées les acheteurs si jamais les armes était reconnue sur des
scènes de crime . Le problème de cette opération est que beaucoup
trop d'armes ont été revendu au Mexique et peut on été retrouvée
. Certaine de ces armes on tué des agents de l'ATF . Le président
lui même n'était pas au courant d'une telle opération .
